Conditions Générales d’utilisation du site Lilo

Les gouttes d’eau

Lilo permet à ses utilisateurs de gagner des gouttes d’eau et de les reverser à des projets éco solidaires pour les financer gratuitement. Bien évidemment, il est formellement interdit de générer des gouttes d’eau de manière automatique ou via une utilisation non naturelle des services Lilo (robot, création de faux compte, etc.)

Afin de préserver le système des gouttes d’eau et l’équité envers tous les projets, nous nous réservons le droit de supprimer des gouttes d’eau détenues par des utilisateurs ou reversées à un projet si une fraude ou un abus est suspecté par nos équipes. Pour nous permettre d’intervenir rapidement ⏱, cette suppression peut se faire sans justification préalable. Dans tous les cas, notre engagement est de reverser 80% de nos bénéfices aux projets et nous nous engageons à honorer cette règle même si des gouttes d’eau sont supprimées.

Joindre l’utile au solidaire

Nous permettons aux utilisateurs de soutenir des projets grâce à leurs recherches internet. Pour cela nous mettons à disposition un service de moteur de recherche en ligne disponible 24h/24 et 7J/7. Nous mettons bien évidemment tout en œuvre pour nous assurer de la fiabilité des informations, logiciels et services proposés. Toutefois Lilo ne saurait être tenu responsable en cas d’indisponibilité du service, d’erreurs, d’omissions, de virus ; et des résultats qui pourraient être obtenus ou des conséquences d’un mauvais usage de ceux-ci.

Informations mises à disposition par les Services

Les informations fournies sur les Services sont à vocation purement informative. Nous nous efforçons d’assurer l’exactitude des informations actualisées en temps réel, diffusées sur les Services. Nous ne pouvons toutefois ni garantir que les résultats et les informations obtenus soient exempts de toute erreur ou de tout défaut, ni garantir la complétude, l’actualisation, la précision, l’exhaustivité ou l’absence de modification par un tiers.

Par conséquent, nous déclinons toute responsabilité, de quelque nature que ce soit :

• en cas d’imprécision, inexactitude, absence d’actualisation, erreur ou omission portant sur des informations disponibles sur les Services ;
• d’une absence de disponibilité des informations ;
• pour tous dommages, directs et/ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque aux Services ou de l’impossibilité d’y accéder ;
• de l’utilisation des Services et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement des Services ;
• de décisions prises sur la base d’une information contenue sur les Services, et de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers ;
• en cas d’inadéquation entre les informations fournies, les Services proposés et vos besoins

Liens non commerciaux

Nous proposons des liens hypertextes vers d’autres sites internet ou d’autres sources d’informations édités et/ou gérés par des tiers, en vue d’améliorer la pertinence de votre navigation. Dans la mesure où nous ne pouvons exercer aucun contrôle sur les contenus de ces sources externes, vous reconnaissez que nous n’assumons aucune responsabilité relative à la mise à disposition de ces ressources, à leur contenu, aux éventuelles collectes et transmissions de données personnelles, installations de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.

Liens publicitaires

Des liens de nature publicitaire peuvent être proposés dans certains des Services proposés par Lilo. Ces liens, signalés par la mention « Annonce », correspondent à des messages de nature publicitaire provenant d’annonceurs et sont affichés à titre payant. Le clic sur ces liens ne fait que renvoyer vers les sites cibles. Nous déclinons toute responsabilité liée aux obligations relatives aux relations contractuelles qui en découlent. Chaque annonceur est tenu de respecter les obligations réglementaires et légales qui lui sont applicables.

Partenariats directement liés aux services concernés

Conformément à l’article L111-7 du code de la consommation, nous vous informons que des partenariats directement liés à l’un ou plusieurs des Services Lilo sont en vigueur. Lorsqu’ils sont susceptibles d’influencer le classement ou le référencement des contenus, des biens ou des services proposés ou mis en ligne, l’utilisateur en est informé sur la page concernée.

Pour enrichir les résultats Lilo peut faire appel à des contenus de partenaires à qui nous transmettons des informations relatives à votre requête afin d’obtenir de leur part des résultats et/ou des publicités correspondant aux mots clés que vous recherchez.

Propriété intellectuelle

Tous droits réservés, LILO® est une marque déposée de la société Lilo. Toute reproduction totale ou partielle de cette marque et de son logo à quelque titre que ce soit, et notamment à des fins commerciales, sans l’accord préalable et écrit de Lilo est interdite sous peine de poursuites judiciaires.

Les Services ainsi que les éléments qui les composent ou accessibles à partir de ces Services (autres que votre contenu, les images, vidéos, textes accessibles via les liens hypertextes, le contenu des autres utilisateurs), tels que les textes, images, logiciels, bases de données, onglets, fonctionnalités sont la propriété exclusive de Lilo et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Les différents textes, images, photographies, interfaces visuelles, graphiques, marques, logos, sons, extraits musicaux, illustrations et vidéos, accessibles via les Services à partir de liens hypertextes, peuvent faire l’objet de droits de propriété intellectuelle spécifiques. Nous ne saurions être tenus responsables de toute atteinte, dommage, perte, préjudice, revendication, action en contrefaçon et concurrence déloyale au titre de l’utilisation de nos Services, ni de toute utilisation illicite de nos Services, exploitation frauduleuse ou tentative d’atteinte à des mesures techniques de protection.

Activités pluridisciplinaires

Définitions

• Contenu : désigne l'ensemble des informations, textes, logos, marques, animations, dessins et modèles, photographies, images, données et de façon générale tous les éléments et contenus présents sur les Site selon les modalités, la forme et les conditions qui lui sont proposées dans le cadre des Services avancés.
• Modèle : désigne toute version de tout modèle d'intelligence artificielle développé par un prestataire ou un Partenaire, intégré au moteur de recherche et permettant la production des Résultats, notamment de Synthèse, sur le Site.
• Résultats : désigne le contenu généré sur la base de l'index du moteur de recherche via le Modèle après une recherche de l'utilisateur, le cas échéant sous forme de Synthèse.
• Résumé : désigne le court résumé du contenu d'un lien hypertexte, présent sur le Site, présenté à l'Utilisateur qui aura cliqué sur l'« Outil résumé ». Ce Résumé est un Résultat.
• Services avancés : désigne les services proposés par Lilo aux Utilisateurs par l'intermédiaire du Site.
• Synthèse : désigne une présentation spécifique de l'ensemble des Résultats présentés après une requête de l'Utilisateur, sous forme synthétique.
• Site : désigne le site accessible à l'adresse suivante www.Lilo.com. Le Site regroupe l'ensemble des pages web, Services avancés et fonctionnalités proposée aux Utilisateurs.
• Utilisateur : désigne toute personne qui accède et navigue sur le Site.

Outil de Synthèse

Le Site est constitué d'une interface de recherche qui permet à l'Utilisateur de réaliser une recherche personnalisée à travers un Modèle. Grace à ce Modèle, les Résultats de sa recherche seront présentés sous forme de Synthèse selon les mots clés déterminés par l'Utilisateur, en plus des résultats classiques du moteur de recherche.

Outil de Résumé

Le Site propose d'obtenir un Résumé de certains liens hypertextes grâce au Modèle. Ces Résumés ne sont pas proposés pour tous les liens hypertextes présents sur le Site (par exemple ils ne le seront pas pour un site de contenus vidéos). Un « Outil de résumé » sera présent sur le Site, dès lors que le Résumé est disponible pour un lien hypertexte.

Résultats Lilo rappelle à l'Utilisateur que l'utilisation des Services avancés repose sur des Modèles développés par des fournisseurs ou des partenaires. A ce titre, Lilo ne fait que mettre à disposition des Utilisateurs ces outils adaptés à ses propres Services avancés.

Dans ce cadre, les droits et obligations attachés aux Résultats tels que présentés dans le cadre des Services avancés peuvent dépendre des conditions des partenaires qui sont donc transmis aux Utilisateurs « tel quel ». A ce titre, dépendent desdites conditions des fournisseurs de Modèles :

Propriété des Résultats

Le cas échéant, Lilo cède tous les droits de propriété intellectuelle sur les Résultats, y compris (i) le droit de reproduire, sans aucune limitation de nombre, tout ou partie des Résultats ii) le droit de représenter, diffuser ou faire diffuser, communiquer ou mettre à disposition du public les Résultats (iii) le droit d'adapter , de corriger, de modifier, d'améliorer les Résultats, le droit de réaliser de nouvelles versions des Résultats à partir de tout ou partie des Résultats existants le droit de maintenir, modifier, arranger, assembler, condenser, transcrire, numériser, mélanger, migrer, compresser, décompresser tout ou partie des Résultats, le droit de les traduire dans quelque langue que ce soit (y compris le langage informatique), le droit de s'interfacer avec tout logiciel, matériel ou base de données (sauf mention contraire), le droit de l'intégrer dans toutes œuvres existantes ou à venir, sur tout support et par tout moyen, (iv) le droit d'en définir et de modifier l'utilisation, la finalité de l'utilisation et la destination des Résultats sous quelque forme que ce soit, connue et inconnue, existante ou future, et (v) plus généralement, le droit d'utiliser, d'exploiter, de distribuer les Résultats. Vous êtes autorisé à exercer ces droits sur tout support existant ou futur, connu ou inconnu (i) y compris mais sans s'y limiter tout support imprimé, électronique, numérique, analogique, magnétique, (ii) moyen de communication, de télécommunication ou autre réseau comprenant, mais sans s'y limiter, la radio, la vidéo, la diffusion, le satellite, Internet et l'électronique. Sauf indication contraire, ces droits peuvent être exercés à toutes fins (exploitation publique, usage privé, gratuit, payant, abonnement, etc.). Cette cession est accordée dans le monde entier et pour toute la durée légale de protection des droits de propriété intellectuelle applicables tels que prévus par la loi applicable. Cependant, il est expressément interdit d'utiliser les Résultats et/ou toute version modifiée ou dérivée des Résultats pour (directement ou indirectement) faire de l'ingénierie inverse des Services avancés.

Similitude des Résultats

L'Utilisateur accepte qu'en raison de la nature des Services avancés, si un autre Utilisateur utilise une recherche similaire à la sienne, les Services avancés peuvent générer des Résultats similaires ou identiques. Par conséquent et sauf indication contraire, Lilo n'indemnisera pas l'Utilisateur dans le cas où ses Résultats seraient similaires ou identiques aux Résultats d'un autre Utilisateur.

Véracité des Résultats

L'Utilisateur reconnait et accepte que les Services avancés sont intrinsèquement soumis à certaines imprévisibilités, notamment en ce qui concerne les Résultats générés. Ces Résultats dépendent des mots clés saisis au sein du moteur de recherche et de l'index du moteur de recherche, ainsi que du contenu des sites utilisés (et présentés en source) dans la mesure où la technologie derrière les Services avancés est complexe et en constante évolution. Ainsi, les Services avancés sont fournis sans aucune garantie expresse ou implicite concernant la qualité ou l'exactitude des Résultats. Par conséquent, vous acceptez que les Résultats générés par les Services avancés puissent être incomplets, non à jour ou approximatifs. Par conséquent, lorsque vous utilisez les Services avancés, l'Utilisateur doit :

• S'assurer de la qualité de sa recherche sur le moteur de recherche,
• Vérifier les informations générées par les Résultats,
• Ne pas considérer le Résultats comme source unique d'informations, ou comme substitut à des conseils professionnels.

Licence

L'Utilisateur accorde un droit mondial, non révocable, non exclusif, ne pouvant faire l'objet d'une sous-licence et non transférable, d'utiliser ses « commentaires » dans le but d'améliorer les Services avancés de Lilo. Cela peut aider Lilo à améliorer la précision des Résultats. Cette licence est accordée pour la durée des droits de propriété intellectuelle.

Pour en savoir plus : https://mistral.ai/fr/terms#privacy-policy

Obligations des Utilisateurs

Dans le cadre de l'utilisation des Services avancés, chaque Utilisateur s'engage à ne pas porter atteinte à l'ordre public et à se conformer aux lois et règlements en vigueur, à respecter les droits des tiers et les dispositions des présentes Conditions.

Chaque Utilisateur a pour obligation de :

• Se comporter de façon loyale et raisonnable à l'égard de Lilo et des tiers ;
• Être honnête et sincère dans les informations fournies à Lilo,
• Utiliser les Services avancés conformément à son objet tel que décrit dans les présentes Conditions ;
• Ne pas détourner la finalité des Services avancés pour commettre des crimes, délits ou contraventions réprimés par le code pénal ou par toute autre disposition légale ou réglementaire ;
• Respecter la vie privée des tiers et la confidentialité des échanges ;
• Respecter les droits de propriété intellectuelle de Lilo portant sur les éléments du Service ;
• Ne pas chercher à porter atteinte au sens des articles 323-1 et suivants du Code pénal aux systèmes de traitements automatisés de données mis en œuvre sur les Services avancés, notamment par l'intermédiaire de pratiques telles que le web-scraping ;
• Ne pas modifier les informations mises en ligne par Lilo ;

Obligation de Lilo

L'obligation générale de Lilo est une obligation de moyens. Lilo s'engage à mettre tous les moyens en œuvre pour assurer une continuité d'accès et d'utilisation du Site 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24.

Par ailleurs, conformément aux dispositions des articles L 111-7 et suivants du Code de la consommation, en tant qu'Opérateur de plateforme en ligne, Lilo s'engage à apporter une information claire, transparente et loyale sur les modalités de son intervention comme mentionné à l'article 4.2 des présentes Conditions.

Garanties

Les Services avancés sont fournis « tels quels » « en l'état » « avec toutes leurs imperfections », « tels que disponible » et sans garantie quant à leur bon fonctionnement ou leur adéquation aux besoins de l'Utilisateur.

L'Utilisateur reconnait et accepte que les outils d'intelligence artificielle, les systèmes informatiques et de télécommunication ne sont pas exempts de défauts et que des interruptions des Services avancés peuvent survenir occasionnellement. Lilo ne garantit pas que les Services avancés fonctionneront de manière ininterrompue, régulière, sécurisée ou exempte d'erreurs.

Lilo garantit que les Services avancés sont conformes à la loi applicable sur la protection des données.

Responsabilité

A moins, qu'une disposition légale impérative ne prévoie le contraire, Lilo ne sera pas responsable (a) des dommages indirects, spéciaux, accessoires ou punitifs, ni (b) de la privation d'utilisation, de l'interruption d'activité.

Lilo décline toute responsabilité :

• En cas d'impossibilité d'accéder temporairement aux Services avancés pour des opérations de maintenance technique ou d'actualisation des informations publiées. Les Utilisateurs reconnaissent que la responsabilité de Lilo ne saurait être engagée en cas de dysfonctionnements ou d'interruptions des Services personnalisées ;
• En cas d'attaques virales, intrusion illicite dans un système de traitement automatisé de données ;
• En cas d'utilisation anormale ou d'une exploitation illicite des Services avancés par un Utilisateur ou un tiers ;
• En cas de non-respect des présentes Conditions imputables aux Utilisateurs ;
• En cas de retard ou d'inexécution de ses obligations, lorsque la cause du retard ou de l'inexécution est liée à un cas de force majeure définie à l'article 10 des présentes ;
• Dans les cas où les Résultats sont similaires ou identiques aux Résultats d'autre utilisateur ;
• En cas d'utilisation anormale ou d'une exploitation illicite des Services avancés, l'Utilisateur est alors seul responsable des dommages causés aux tiers et des conséquences des réclamations ou actions qui pourraient en découler.

Indemnité – Limitation

Lilo ne pourra indemniser le Client pour toute réclamation découlant de ou liée à :

• La modification des Services avancés par toute personne autre que Lilo,
• Les recherches de l'Utilisateur ;
• La violation par l'Utilisateur du présent Contrat,
• Le non-respect par l'Utilisateur des lois et réglementations applicables.

Dans les cas prévus par la loi et sous réserve des présentes Conditions, la responsabilité totale de Lilo, dans le cadre des Services avancés, ne dépassera en aucun cas 100 euros.

Force majeure

La responsabilité de Lilo ne pourra pas être mise en œuvre si la non-exécution ou le retard dans l'exécution de l'une de ses obligations décrites dans les présentes Conditions découle d'un cas de force majeure.

Il y a force majeure en matière contractuelle lorsqu'un évènement échappant au contrôle du débiteur, qui ne pouvait être raisonnablement prévu lors de la conclusion des Conditions et dont les effets ne peuvent être évités par des mesures appropriées, empêche l'exécution de son obligation par le débiteur.

Si l'empêchement est temporaire, l'exécution de l'obligation est suspendue à moins que le retard qui en résulterait ne justifie la résolution des Conditions. Si l'empêchement est définitif, les Conditions sont résolues de plein droit et les Parties sont libérées de leurs obligations dans les conditions prévues par les articles 1351 et 1351-1 du Code civil.

En cas de survenance d'un évènement revêtant les caractéristiques de la force majeure, Lilo s'efforcera d'informer l'Utilisateur dès que possible.

Propriété intellectuelle

Lilo vous accorde une licence personnelle sur le territoire de la France, révocable, non exclusif, ne pouvant faire l'objet d'une sous-licence et non transférable, d'utiliser les Services avancés pendant la durée du présent Contrat.

L'Utilisateur reconnaît les droits de propriété intellectuelle de Lilo sur les Services avancés, ses composantes et les Contenus y afférant et renonce à contester ces droits sous quelque forme que ce soit.

Les marques, logos, slogans, graphismes, photographies, animations, vidéos, solutions logicielles et textes et tout autre Contenu sur les Services avancés, sont la propriété intellectuelle exclusive de Lilo et ne peuvent pas être reproduits, utilisés ou représentés sans autorisation expresse de la part de celui-ci sous peine de poursuites judiciaires.

Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, des Services avancés et de son Contenu, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable expresse de Lilo, est interdite et constituera une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants et L 713-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

En particulier, Lilo interdit expressément en tant que producteur de base de données :

• L'extraction, par transfert permanent ou temporaire de la totalité ou d'une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu de sa base de données sur un autre support, par tout moyen et sous quelque forme que ce soit ;
• La réutilisation, par la mise à disposition du public de la totalité ou d'une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu de la base, quelle qu'en soit la forme ;
• La reproduction, l'extraction ou la réutilisation, par tout moyen, y compris les méthodes assimilables au scrapping des Contenus publiés par Lilo.

L'acceptation des présentes Conditions vaut reconnaissance par les Utilisateurs des droits de propriété intellectuelle de Lilo et engagement à les respecter.

Toute autre exploitation des Services avancés et de son contenu est exclue du domaine de la présente licence et ne pourra être effectuée sans l'autorisation préalable expresse de Lilo.

Votre vie privée est importante pour nous

Chez Lilo, nous sommes convaincus qu'éthique et solidarité vont de pair ✊ C'est pourquoi nous nous engageons à ne jamais revendre les données de nos utilisateurs.

Nous ne collectons des données personnelles dîtes à caractère personnelle qu'à des fins spécifiques, explicites et légitimes, et nous faisons en sorte d'en collecter le moins possible. En utilisant nos services vous acceptez notre politique de confidentialité. Juste ici.

Assistance Technique

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Modalité de référencement et de classement

Lilo souhaite vous informer à travers cette rubrique des modalités par lesquelles des contenus, services ou produits peuvent être référencés ou déréférencés sur ses services, ainsi que sur les critères qui peuvent influer sur le classement dans les pages de résultats.

Le moteur de recherche permet aux utilisateurs de trouver, parmi les pages Web référencées par Lilo, du contenu et des adresses web (URLs) correspondant aux mots clés saisis. Le référencement du contenu des pages Web est effectué par des robots d'indexation qui parcourent régulièrement les pages Web à la recherche de mises à jour ou de nouvelles pages à ajouter à la base de données d'indexation. Certains résultats présentés par Lilo sont par ailleurs issus de services d'indexation de tiers, qui viennent compléter la liste des résultats disponibles. Lilo utilise ainsi différentes interfaces de programmation telles que celles de Microsoft Bing, X, YouTube, ou iTunes. L'indexation ainsi réalisée et les résultats affichés ne prétendent pas à l'exhaustivité même si Lilo fait les meilleurs efforts pour trouver et afficher les contenus les plus pertinents correspondant à la requête.

Le classement des résultats lors d'une recherche est opéré de façon automatisée par un algorithme, par défaut selon la pertinence des contenus calculée de façon relative à travers une multitude de critères. Ces critères comprennent notamment la présence, la fréquence, la mise en exergue, et le contexte des mots clés recherchés dans le contenu de la page, la date d'ancienneté de la page, la popularité du site sur lequel la page est présente, ou encore la lisibilité et l'accessibilité de la page. Aucun accord commercial n'influence le calcul de pertinence et donc le classement d'une page dans les résultats de recherche. Néanmoins, des publicités liées aux mots clés saisis peuvent être insérées au sein des pages de résultats et sont le cas échéant affichées avec le mot « Annonce » ou « Partenariat ». Par ailleurs, Lilo peut afficher ses services ou ceux de ses partenaires dans des encarts dédiés, sans altérer l'ordre des résultats des pages Web proposées à l'issue d'une requête.